Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITOP COORDINATION SANTE ET SECURITE
PETIT Bernard

Numéro de dépôt :
96608983
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque SECURITOP COORDINATION SANTE ET SECURITE

Déposée le 31 janvier 1996 par la société PETIT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURITOP COORDINATION SANTE ET SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société PETIT Bernard domicilié(e) 25 rue J.L. Berger, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 294 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT BERNARD - France.

La marque SECURITOP COORDINATION SANTE ET SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITOP COORDINATION SANTE ET SECURITE est expirée depuis le 31 janvier 2006.

PETIT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE , MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE , BAZKAÏA , BP NETTOYAGE , BPS RH & RECRUTEMENT « Rebondir Autrement »


PETIT Bernard - 25 rue J.L. Berger, 42290 SORBIERS - France - SIREN 315294876


PETIT BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Travaux d'ingénieur en vue d'une coordination santé et sécurité pour les travaux du bâtiment, des travaux publics, génie civil et voirie, réseaux divers